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15 février 2014 6 15 /02 /février /2014 17:29

Pour être valables, les délibérations du conseil municipal doivent réunir le quorum des élus, lesquels sont convoqués par le maire à une heure, à une date et à un lieu précis.

Un tel principe paraît simple mais il est parfois difficile à appliquer quand s'opposent deux groupes avec une égale mauvaise foi. Il en fut ainsi à Poggiolo.

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Le conseil municipal du village fut convoqué pour le 22 novembre 1903 par le maire Pascal Antoine MARTINI, dit CAGNAZZOLU, élu deux ans auparavant.

Cette réunion se passa très mal d'après la lettre envoyée à la Préfecture le même jour par l'adjoint Jean Noël FRANCESCHETTI et quatre conseillers (Jean FRANCESCHETTI, Noël CECCALDI, Dominique Antoine MARTINI et Baptiste DEMARTINI).

Ces cinq hommes déclarèrent s'être "rendus à la mairie à l'heure indiquée sur les lettres de convovation", soit une heure du soir.

Péripéties municipales: l'heure, c'est l'heure
Péripéties municipales: l'heure, c'est l'heure

Mais il était trop tard pour le maire "sous prétexte que l'on était cinq minutes en retard, ce qui n'était pas vrai". Pour le maire, le retard était plus important. Dans la réponse sollicitée par la Préfecture et datée du 18 décembre, Pascal Antoine MARTINI écrivit que "c'était déjà une heure et demi".

Les cinq retardataires donnèrent dans leur réclamation des détails pour montrer que leur retard ne dépassait pas 5 minutes. Ainsi, ils comparèrent l'heure de leurs montres avec "celle de DUCANI Pierre conducteur de voiture à Vico qui disait avoir l'heure d'Ajaccio". Mais les conseillers arrivés avant eux avaient constaté l'absence de quorum et "s'étaient déjà séparés".

Le groupe des cinq expliquait cette obstination par le fait que, s'il avait pu voter, il aurait mis le maire "en minorité pour délibérer" sur des questions importantes: "la liste des reppartiteurs (sic), le délégué du conseil municipal et les deux juges pour la confection de la liste électorale" (problème qui est toujours aigu un siècle plus tard !) et le vote du "budjet (sic) des chemins vicinaux".

La lettre des contestataires ajoutait que le conflit n'était pas une nouveauté: "Notre maire ce n'est pas la première fois que lorsque il est en minorité ferme la porte de la mairie et ne laisse pas délibérer la majorité du conseil".

La réponse du maire fut de la même eau: "Les raisons qu'ils donnent n'existent que dans leur imagination. Ce sont des gens qui ont la manie de la dénonciation et qui sont en quête de griefs et à défaut c'est très expéditif pour eux (souligné) d'affirmer ce qui est contraire à la vérité".

Curieusement, nulle part dans ce texte, le maire ne relevait que, dans le groupe des cinq, se trouvait Noël CECCALDI qui avait perdu la mairie à la suite de l'annulation des élections par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1901 (voir l'article Péripéties municipales : gagner ou perdre le droit de vote). Le nouveau maire avait été l'adjoint de l'ancien.

La mauvaise foi des rédacteurs des deux lettres est évidente mais peut-on vraiment savoir dans quel camp elle se trouve?

On peut imaginer l'ambiance qui règnait dans ce conseil municipal, quand il arrivait à se réunir.

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Mais tout cela appartient à une époque révolue depuis longtemps…

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Les documents de cet article sont consultables aux Archives Départementales d'Ajaccio.

Péripéties municipales: l'heure, c'est l'heure

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